PREAMBULE

Ce site est la propriété de la société Louis Carnevale et Fils en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
Nous vous remercions de vous intéresser à notre société et espérons que vous serez satisfaits par nos produits

PRODUITS

Nos produits sont fabriqués par nos soins, dans notre fonderie.
En cas d’indisponibilité des produits après passation de votre commande due à un retard de fabrication,
nous vous en informerons dans les meilleurs délais et vous pourrez alors demander l’annulation,
la modification ou le maintien de votre commande.

PRIX

Le prix "NET A PAYER" édité sur la commande est le prix toutes taxes comprises (TTC).
Il comprend le prix des produits, ainsi que les frais de transport. Il inclut la TVA pour la France.
Pour les pays étrangers, la facturation se fait automatiquement toutes taxes comprises (TTC).

Toutes les commandes quelles que soient leurs origines sont payables en Euros

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Par contre, les montants des commandes
reçues avant cette modification resteront inchangés

PAIEMENT

Le règlement de votre commande s'effectue actuellement uniquement par chèque bancaire.

Les produits ne seront envoyés qu'après  encaissement de votre chèque.

LIVRAISON ET FACTURATION

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.
Vous disposez d'un délai de 48 heures à réception de la marchandise pour faire d'éventuelles réserves auprès de
notre société en cas de manquement ou de dégradation.

A chaque commande correspond une facture jointe au colis qui reprend le détail de la commande, et qui indique
Le montant hors taxe, les frais de port, la TVA  et le montant TTC pour la France et les pays de la communauté européenne,
le montant TTC ainsi que les frais de port TTC pour les autres pays.

GARANTIE

Nos produits sont garantis un an à partir de la date de facture.

RETRACTION

Comme stipulé dans l'article L121-20 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours francs à
compter de la livraison de la marchandise pour retourner les articles neufs dans leur emballage d’origine.
Les articles retournés incomplets, abimés ou salis par le client ne sont pas repris.
Les frais de transport restent toutefois à la charge du client et le produit est transporté sous sa responsabilité pour le retour du matériel

Les retours sont à effectuer à :

    LOUIS CARNEVALE ET FILS
    24 bis, rue d'Alsace
    69800 Saint Priest
    FRANCE


Notre  société s'engage à vous rembourser ou à vous échanger les produits défectueux.
Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur la facture
sous 7 jours francs à compter de la livraison et de nous renvoyer les produits.
Dans ce cas, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés.
 

RESPONSABILITE

Notre société ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels
qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Il en est de même pour les éventuelles modifications de nos produits.

LITIGE

Le présent contrat est soumis au droit français. Toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent
contrat sera soumise à la compétence exclusive des Tribunaux de Lyon.

IDENTIFICATION DU CLIENT

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire,
ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes.
Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Notre société s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations confidentielles que vous lui communiquez que ce soit
gratuitement ou avec contrepartie financière.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de consultation, de modification et de
suppression des données que vous nous avez communiquées.
Si vous voulez exercer ce droit, il suffit de nous en faire la demande par courrier en nous indiquant vos nom, prénom et adresse à

    LOUIS CARNEVALE ET FILS
    24 bis, rue d'Alsace
    69800 Saint Priest
    FRANCE